Particuliers

Transmission

Préparer demain en conciliant vos intentions familiales, votre sécurité et le cadre juridique.

Partir de votre situation

Comprendre avant de proposer.

Donation, démembrement, société civile, assurance-vie : plusieurs leviers peuvent être étudiés, mais ils ne répondent pas aux mêmes objectifs. Le point de départ reste votre situation familiale, ce que vous souhaitez transmettre et ce que vous devez conserver pour vous-même.

Nous partons de ce qui existe déjà, de vos priorités et de vos contraintes. Le rôle du conseil est de hiérarchiser les sujets, de comparer les options et de rendre leurs conséquences compréhensibles avant toute mise en œuvre.

Les points à examiner

Ce qui mérite d’être vérifié.

Point 01

Intention de transmission

Aider maintenant, transmettre plus tard, protéger un conjoint ou organiser l’équilibre entre héritiers.

Point 02

Ressources à conserver

Préserver les revenus, la liquidité et le niveau de vie nécessaires au donateur.

Point 03

Coordination civile et fiscale

Comparer les conséquences juridiques et fiscales avec le notaire ou l’avocat lorsque nécessaire.

Solutions & leviers

Des outils choisis pour leur fonction.

Les solutions sont comparées en fonction du besoin, de l’horizon, de la disponibilité recherchée, des coûts et du cadre applicable.

À étudier 01

Donation et donation-partage

Organiser une transmission de son vivant lorsque cela correspond au projet familial.

À étudier 02

Démembrement

Séparer usufruit et nue-propriété lorsque cette organisation répond à un objectif patrimonial réel.

À étudier 03

Assurance-vie et société civile

À étudier selon la nature des actifs, les bénéficiaires et la gouvernance souhaitée.

À retenir

Pour une entreprise familiale, des dispositifs spécifiques comme le pacte Dutreil peuvent être examinés lorsque les conditions sont réunies et avec le suivi des engagements applicables.

Notre accompagnement

Comprendre. Comparer. Décider.

01Faire le point

Relier le sujet à votre situation, aux dispositions existantes et à vos projets.

02Éclairer les options

Mettre en perspective les conditions, les contraintes et les conséquences des pistes envisagées.

03Structurer

Hiérarchiser les décisions et définir ce qui doit être traité en priorité.

04Mettre en œuvre

Coordonner les solutions retenues avec les professionnels concernés lorsque nécessaire.

05Suivre

Adapter les choix lorsque votre situation, l’entreprise ou le cadre applicable évoluent.

Avant notre premier échange

Questions fréquentes.

Faut-il attendre d’avoir un patrimoine très important pour anticiper ?

Non. Anticiper sert d’abord à clarifier vos intentions et à vérifier que les dispositions existantes correspondent encore à votre situation.

Peut-on transmettre tout en conservant des revenus ?

Certaines organisations peuvent dissocier propriété, revenus ou contrôle. Leur pertinence doit être étudiée avec les professionnels du droit compétents.

Point de vigilance. Les donations, démembrements, sociétés civiles et dispositions successorales ont des conséquences juridiques et fiscales. Toute mise en œuvre doit être coordonnée avec les professionnels compétents. Ces informations sont générales et ne remplacent pas une recommandation personnalisée ni, lorsque le sujet l’exige, l’intervention d’un professionnel du droit, du chiffre ou de l’assurance.
Parlons de votre situation

Vos priorités. Notre point de départ.

Un premier échange permet de préciser le besoin, les documents utiles et les prochaines étapes.